Mentions légales
01Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- DÉNOMINATION
- ATLAS CODE
- STATUT
- Entreprise individuelle — micro-entreprise
- RESPONSABLE
- Tom Lacroix
- SIÈGE
- 128 rue Andreï Sakharov, 34170 Castelnau-le-Lez, France
- tomlacroix14@gmail.com
- SIREN
- 131 303 257
- TVA
- Non applicable, art. 293 B du CGI
Entreprise immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 9 octobre 2026. Activité libérale non réglementée, code APE 62.01Z.
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Tom Lacroix, en qualité de responsable de l’entreprise individuelle ATLAS CODE.
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez écrire à tomlacroix14@gmail.com. Une réponse est apportée sous 24 heures ouvrées.
03Hébergement
Le site est hébergé par :
- HÉBERGEUR
- Hostinger International Ltd.
- ADRESSE
- 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
- SITE
- www.hostinger.fr
Les serveurs utilisés pour la diffusion de ce site sont situés au sein de l’Union européenne.
04Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — structure, code source, textes, identité visuelle, animations, typographies et mise en page — est la propriété exclusive d’ATLAS CODE, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable d’ATLAS CODE, est interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Réalisations présentées
Les projets présentés dans la section Réalisations sont affichés à titre de référence. Les marques, logos et contenus appartenant aux clients concernés demeurent leur propriété exclusive et sont reproduits avec leur accord.
05Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. ATLAS CODE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.
La création d’un lien vers ce site est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image d’ATLAS CODE et qu’elle ne s’effectue pas dans un cadre trompeur ou dévalorisant.
06Responsabilité
ATLAS CODE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les tarifs, délais et prestations indiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage les parties.
ATLAS CODE ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service, de la présence d’un virus ou de l’indisponibilité temporaire de l’hébergement.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive et disposer des compétences et moyens nécessaires pour y accéder.
07Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est détaillé dans la politique de confidentialité.
Ce site n’utilise aucun cookie de mesure d’audience ni de suivi publicitaire. Voir la politique cookies.
08Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.